Mentions Légales - Données Personnelles - Cookies
Identification
Cercle d'Escrime de Geispolsheim
RD84, 67118 GEISPOLSHEIM
(Entre Geispolsheim Gare et Village, à coté des stades de foot)
Contact
Marjorie Aufrere, présidente
06 23 76 09 80
Siège social
Maison des Associations
Rue Porte Basse
67118 Geispolsheim
Association inscrite au Tribunal d'Instance d'Illkirch réf: Volume 32 Folio 27
N° SIRET: 47917956600035 APE 8551 Z
Hébergeur
IONOSS SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex
France
SIRET 431 303 775 000 16 - APE 642 B - R.C.S Sarreguemines B 431 303 775
Développement
Responsable de la publication
Le Cercle d'Escrime de Geispolsheim
Licence d’utilisation du contenu du Site
Le visiteur, du seul fait de sa connexion au Site : www.escrime-geis.fr, reconnait accepter du Cercle d'Escrime de Geispolsheim, une licence d’usage du contenu du Site strictement limitée aux conditions impératives suivantes :
- Le droit d'usage conféré à l'utilisateur est personnel et privé : c'est-à-dire que toute reproduction de tout ou partie du contenu du Site sur un quelconque support pour un usage collectif, personnel ou professionnel, est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce contenu par voie électronique.
- Cet usage comprend seulement l'autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier. Cet usage comprend également l'autorisation d'envoyer par mail un article du Site à un ami.
- Tout autre usage est soumis à l'autorisation préalable et expresse du Cercle d'Escrime de Geispolsheim. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.
Données à caractère personnel
Le Cercle d'Escrime de Geispolsheim s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site "escrime-geis.fr", soit conforme au règlement européen sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés modifiée en 2018.
D'une façon générale, vous pouvez visiter notre site sur Internet sans avoir à décliner votre identité et à fournir des informations personnelles vous concernant.
Pour les membres du Cercle d'Escrime de Geispolsheim, vous disposez d'un identifiant qui vous à été attribué pour la saison sportive en cours et qui est constitué à partir des données que vous avez fournit lors de votre inscription au Cercle d'Escrime de Geispolsheim. Cet identifiant vous donne accès à des contenus réservés aux membres du Cercle d'Escrime de Geispolsheim et vous permet de vous engager numériquement aux cours / leçons / événements, décrit sur le Site et qui requière une inscription pour y participer. De ce fait, une inscription vous engage auprès du Cercle d'Escrime de Geispolsheim et vos données personnelles sont utilisées afin de vous identifier formellement lors de votre inscription et ainsi pouvoir communiquer avec vous.
Droits d’auteur et propriété intellectuelle
La structure générale, ainsi que les textes, photos, images et documents sonores composant ce Site sont la propriété du Cercle d'Escrime de Geispolsheim. Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu substantiel de ce site, d’un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse du Cercle d'Escrime de Geispolsheim, est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, vidéogrammes, animées sonores ou non, et autres documents présents sur le site Internet peuvent être protégés par des droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, soit que le Cercle d'Escrime de Geispolsheim en soit le titulaire, soit qu’il soit autorisé à les reproduire et les représenter.
A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits.
La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l’accord préalable et écrit de l’auteur, est strictement interdite.
Responsabilité
Le Cercle d'Escrime de Geispolsheim ne saurait être tenu pour responsable des erreurs matérielles qui se seraient glissées dans les documents présents sur le site, malgré tout le soin apporté à leur publication.
Le Cercle d'Escrime de Geispolsheim ne saurait non plus être tenu pour responsable des informations, propos et opinions émises sur les sites vers lesquels il pointe par des liens hypertexte et dont il n’a pas la maîtrise éditoriale.
Le Cercle d'Escrime de Geispolsheim ne peut pas plus être tenu pour responsable de la transmission défectueuse des données dues aux divers réseaux de l’Internet ou aux incompatibilités dues au Navigateur de l’utilisateur.
Les fournisseurs de vidéogrammes, photographies ou tout autre document, en les confiant pour publication sur le Site du Cercle d'Escrime de Geispolsheim, se sont assurés qu’ils sont libres de droits, répondent aux dispositions légales sur le Droit à l’image et les autorisations des auteurs et personnes concernées, les représentants légaux des personnes mineures. Cette dernière disposition peut être celle mentionnée sur les documents internes du club lors de l'inscription. S'il y a nécessité de "floutage", il est à la charge et de la responsabilité de celui qui adresse le document au Cercle d'Escrime de Geispolsheim.
Tout document confié pour publication sur le site du Cercle d'Escrime de Geispolsheim l’est sans contrepartie ni indemnisation de toute sorte.
Le Cercle d'Escrime de Geispolsheim se réserve le droit à tout moment d'interrompre ou suspendre tout ou partie des Services qu'elle propose ou encore de modifier les Services existants pour en améliorer les facilités d'utilisation et ce sans obligation d'information préalable, ni d'indemnisation quelconque.
Médias
Les communiqués de presse et la newsletter de la FFE sont libres de tout droits. Les informations figurant sur le site "www.escrime-geis.fr" peuvent être reprises par les médias, sous réserve de citation de la source.
Cookie
Un cookie est un petit fichier stocké par un serveur dans le terminal (ordinateur, téléphone, etc.) d’un utilisateur et associé à un domaine web (c’est à dire dans la majorité des cas à l’ensemble des pages d’un même site web). Ce fichier est automatiquement renvoyé lors de contacts ultérieurs avec le même domaine.
Les cookies ont de multiples usages : ils peuvent servir à mémoriser votre identifiant client auprès d'un site marchand, le contenu courant de votre panier d'achat, la langue d’affichage de la page web, un identifiant permettant de tracer votre navigation à des fins statistiques ou publicitaires, etc. Plus d'information sur le site de la CNIL : Définition des cookies
Nous utilisons la fonctionnalité 'Se souvenir de moi' qui crée un cookie dans le navigateur de l'utilisateur si la case à cocher 'Se souvenir de moi' est cochée lors de la connexion au site Web. Ce cookie est utilisé pour connecter automatiquement les utilisateurs au site Web lorsqu'ils le visitent.
{n3tcookieconsent settings}Gestion de vos préférences{/n3tcookieconsent}
Droit applicable
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation du Site sont soumises au droit français. En cas de contentieux, les tribunaux compétents territorialement sont habilités à faire le droit en la matière.